Article 1 – Objet

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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Maison Izel et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans restriction ni réserve.

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Article 2 – Informations sur la société

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Les informations relatives à l’identité de la société Maison Izel sont disponibles dans la rubrique Mentions légales du site.

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Article 3 – Acceptation des conditions générales

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Le client déclare avoir la pleine capacité juridique pour contracter.

Maison Izel se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

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Article 4 – Produits et fabrication artisanale

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Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible.

Les photographies sont non contractuelles.

Les bijoux Maison Izel sont fabriqués artisanalement.

Chaque pièce est unique.

De légères variations de taille, de forme, de tenue ou de couleur peuvent exister et ne constituent en aucun cas un défaut, mais témoignent du caractère authentique de chaque création.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques essentielles des produits, notamment de leur nature artisanale, avant toute commande.

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Article 5 – Prix

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Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises), hors frais de livraison.

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Maison Izel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

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Offres promotionnelles

Les offres promotionnelles sont valables dans la limite des stocks disponibles et pour la durée indiquée.

Sauf mention contraire, elles ne sont pas cumulables et ne sont pas rétroactives.

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Certaines offres peuvent être conditionnées à l’achat d’un nombre minimum de produits.

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En cas de retour partiel d’une commande ayant bénéficié d’une offre conditionnelle, Maison Izel se réserve le droit de recalculer le montant de la commande en appliquant le tarif unitaire hors promotion aux articles conservés.

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Article 6 – Commande

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Toute commande fait l’objet d’un email de confirmation.

Maison Izel se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d’anomalie.

​

Les produits demeurent la propriété de Maison Izel jusqu’au paiement intégral du prix.

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Article 7 – Paiement

​

Le règlement s’effectue en ligne via des solutions de paiement sécurisées.

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

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Article 8 – Livraison

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Les commandes sont préparées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables.

​

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

​

Maison Izel ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

​

Les modalités, délais et tarifs de livraison sont détaillés sur une page dédiée accessible sur le site.

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Zones desservies

Maison Izel livre en France et à l’international.

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Responsabilité

Conformément aux dispositions légales, le transfert des risques intervient au moment où le client prend physiquement possession du colis.

​

Maison Izel ne peut être tenue responsable en cas d’erreur dans les informations de livraison fournies par le client.

​

En cas de colis indiqué comme livré par le transporteur, une vérification devra être effectuée auprès de celui-ci avant toute réclamation.

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Douanes

Les commandes expédiées hors Union Européenne peuvent être soumises à des taxes et frais de douane à la charge du client.

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Article 9 – Droit de rétractation et retours

​

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

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En période de fêtes, ce délai peut être exceptionnellement prolongé.

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Conditions de retour

• Produits non portés

• En parfait état

• Dans leur emballage d’origine​

​

Tout produit retourné incomplet, porté, endommagé ou ne respectant pas ces conditions ne pourra faire l’objet d’un remboursement.

​

Les frais de retour restent à la charge du client.

​

Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 30 jours après réception et validation du retour.

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Article 10 – Garanties et responsabilités

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Garanties légales

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Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client bénéficie :

​

• de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation), pour une durée de deux (2) ans à compter de la délivrance du produit ;

• de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).​

​

Ces garanties couvrent exclusivement les défauts existant au moment de la livraison du produit.

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Spécificités des bijoux Maison Izel

​

Les bijoux Maison Izel sont réalisés de manière artisanale.

Chaque pièce est unique.

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Peuvent être observés :

​

• légères variations de taille, de diamètre ou d’épaisseur ;

• variations de forme ou de tenue du bijou ;

• nuances de couleur ou de finition ;

• irrégularités propres au travail artisanal.​

​

Ces caractéristiques ne constituent pas des défauts.

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Évolution naturelle des bijoux

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Les bijoux étant destinés à être portés, leur durée de vie dépend directement de leur usage et de leur entretien.

​

Les matériaux peuvent évoluer avec le temps et selon les conditions d’utilisation.

​

Peuvent notamment survenir :

​

• une oxydation naturelle de certains éléments, notamment les connecteurs en laiton ;

• une évolution des couleurs, incluant un éclaircissement ou une patine ;

• une altération liée à l’exposition aux rayons UV ;

• une usure liée au port quotidien ;

• une modification de la souplesse, de la forme ou de la tenue du bijou.​

​

Ces phénomènes sont normaux et ne constituent ni un défaut de conformité ni un vice caché.

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Conditions d’utilisation

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Il est recommandé d’éviter :

​

• le contact avec l’eau (notamment eau salée ou chlorée) ;

• le contact avec les parfums, cosmétiques ou produits chimiques ;

• les expositions prolongées à la chaleur ou au soleil ;

• les contraintes mécaniques importantes.

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Exclusions de garantie

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Sont exclus de toute garantie :

​

• l’usure normale du produit ;

• les phénomènes naturels d’évolution des matériaux ;

• les dommages résultant d’une utilisation inappropriée ;

• les détériorations liées à des facteurs extérieurs ;

• les modifications ou réparations effectuées par un tiers.​

​

De manière expresse, ne sont notamment pas couverts :

​

• l’oxydation de certains éléments (notamment en laiton) ;

• la patine ou l’évolution des couleurs, y compris leur éclaircissement ;

• la déformation, le durcissement ou la rétractation des joncs ;

• toute altération liée à l’usage, au port quotidien ou à l’environnement.

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Responsabilité

​

Maison Izel ne saurait être tenue responsable des dommages indirects.

Sa responsabilité est strictement limitée au montant de la commande.

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Demande de prise en charge

​

Toute demande doit être accompagnée de photographies et d’une description précise.

Maison Izel se réserve le droit de procéder à une analyse préalable.

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Article 11 – Propriété intellectuelle

​

Tous les éléments du site (textes, images, créations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation écrite.

​

Article 12 – Données personnelles

​

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

Le client est invité à consulter la Politique de confidentialité accessible sur le site.

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Article 13 – Médiation

​

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Les informations sont disponibles sur :
https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

​

Article 14 – Force majeure

​

Maison Izel ne saurait être tenue responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure au sens de la législation en vigueur.

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Article 15 – Droit applicable

​

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.