Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Maison Izel et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans restriction ni réserve.

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Article 2 – Informations sur la société

Les informations relatives à l’identité de la société Maison Izel sont disponibles dans la rubrique Mentions légales du site.

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Article 3 – Acceptation des conditions générales

Le client déclare avoir la pleine capacité juridique pour contracter.

Maison Izel se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

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Article 4 – Produits et fabrication artisanale

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles.

Les bijoux Maison Izel sont fabriqués artisanalement. De légères variations de taille, de forme ou de couleur peuvent exister et ne constituent en aucun cas un défaut, mais témoignent du caractère unique de chaque pièce.

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Article 5 – Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises), hors frais de livraison.

Maison Izel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

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Offres promotionnelles

Certaines offres peuvent être conditionnées à l’achat d’un nombre minimum de produits.

En cas de retour partiel d’une commande ayant bénéficié d’une offre conditionnelle, Maison Izel se réserve le droit de recalculer le montant de la commande en appliquant le tarif unitaire hors promotion aux articles conservés.​

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Article 6 – Commande

Toute commande fait l’objet d’un email de confirmation.

Maison Izel se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le client.

Les produits demeurent la propriété de Maison Izel jusqu’au paiement intégral du prix.

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Article 7 – Paiement

Le règlement s’effectue en ligne via des solutions de paiement sécurisées.

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

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Article 8 – Livraison

Les commandes sont préparées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables.

Les modalités, délais et tarifs de livraison sont détaillés sur une page dédiée accessible sur le site.

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Zones desservies

Maison Izel livre en France et à l’international.

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Responsabilité

Conformément aux dispositions légales, le transfert des risques intervient au moment où le client prend physiquement possession du colis.

Maison Izel ne peut être tenue responsable en cas d’erreur dans les informations de livraison fournies par le client.

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Douanes

Les commandes expédiées hors Union Européenne peuvent être soumises à des taxes et frais de douane à la charge du client.

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Article 9 – Droit de rétractation et retours

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Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

En période de fêtes, ce délai peut être exceptionnellement prolongé.

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Conditions de retour

• Produits non portés

• En parfait état

• Dans leur emballage d’origine

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Les frais de retour restent à la charge du client.

Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 30 jours après réception et validation du retour.

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Article 10 – Garanties et responsabilités

Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, le client bénéficie d’une garantie légale de conformité d’une durée de 2 ans à compter de la délivrance du produit.

Garantie contre les vis cachés

Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le client bénéficie de la garantie contre les défauts cachés.

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Article 11 – Garantie commerciale

Maison Izel accorde une garantie commerciale de 6 mois couvrant exclusivement les défauts de fabrication.

Toute demande est soumise à expertise préalable.

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Article 12 – Responsabilité

Maison Izel ne saurait être tenue responsable en cas :

• de mauvaise utilisation des produits

• d’usure normale

• de dommages liés à un contact avec l’eau, parfum ou produits chimiques

• de force majeure

• de retard imputable au transporteur

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Article 13 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, créations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation écrite.

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Article 14 – Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

Le client est invité à consulter la Politique de confidentialité accessible sur le site pour plus d’informations.

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Article 15 – Force majeure

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Les informations relatives au médiateur compétent sont disponibles sur demande ou via le site officiel :
https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

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Article 16 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.